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1. Utilisation de ce site Web.

Teligent vous accorde par la présente une licence restreinte pour naviguer et/ou utiliser ce site Web en affichant son contenu (tel que défini dans l’article 2) sur l’écran de votre ordinateur. Sous réserve des dispositions énoncées aux articles 2 et 3 du présent document, vous pouvez également télécharger, copier, stocker, distribuer et/ou imprimer tout contenu dans le seul but d’utiliser les services de ce site Web aussi longtemps que vous conservez l’intégrité de ce contenu et que vous utilisez ce contenu uniquement à des fins personnelles et non commerciales.

2. Droits de propriété intellectuelles.

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et autres contenus inclus sur ce site Web (« Contenus »), y compris les marques de commerce (enregistrées et non enregistrées), graphiques, photographies, images, logos et les marques de service (collectivement, les « Marques ») et la sélection, l’arrangement et « l’aspect et la convivialité » des Marques et autres contenus sont les propriétés de Teligent ou de tierces parties qui ont accordé la permission à Teligent d’utiliser ces Contenus sur ce site Web. Tous les contenus sont protégés par les lois internationales sur les droits d’auteurs et les marques de commerce.

3. Énoncé de politique des idées non sollicitées.

Teligent a de vastes programmes de recherche et de développementet travaille continuellement surdesnouveaux produits et procédés, nouvelles utilisations et/ou améliorations pour des produits et procédés existants, appareils neufs ou modifiés, équipements, appareils, entreprises commerciales, plans de marketing, et autres.De plus, Teligent a déjà accumulé une grande collection de propriétés intellectuelles et des idées commerciales et technologiques.

Afin d’éviter une éventuelle confusion future entre les idées de Teligent et toutes autres idées soumises à Teligent, et pour éviter de restreindre son propre programme de recherche et de développement et ses activités, Teligent maintient une politique de ne pas accepter des idées non publiques ou autrement confidentielles.En soumettant une idée à Teligent, vous acceptez que Teligent n’ait aucune obligation (i) de garder confidentiel une telle idée ou tout matériel soumis, (II) d’étudier, d’évaluer, d’envisager ou d’adopter une telle idée, (III) de retourner tout matériel soumis ou (IV) de vous indemniser ou tout autre partie pour une telle idée.

4. Restrictions sur l’utilisation du contenu dans ce site Web.

Il vous est interdit de modifier, de copier, de télécharger, de distribuer, de transmettre, d’afficher, de publier, de vendre, de donner des licences, de créer des œuvres dérivées ou autres, en utilisant des Marques ou d’autres Contenus disponibles sur ou par le biais de ce site Web, cela à des fins commerciales ou publiques, y compris, mais sans s’y limiter, d’utiliser comme méta balises sur d’autres pages ou sites Internet sur le Web, sauf autorisation explicite et écrite préalable de Teligent ou toute tierce partie qui a un tel pouvoir, autorité, titres ou intérêts,comme il est nécessaire d’accorder cette autorisation légale ici ou ailleurs dans ce site Web, ou en obtenant une autorisation écrite préalable de Teligent. Rien dans le présent Accord ne confère de droits sur les marques ou autres contenus qui ne sont pas spécifiquement mentionnés dans les présentes.

5. Conditions particulières.

Les conditions prévues dans le présent contrat ne s’appliquent qu’à ce site Web. Il peut contenir des liens vers d’autres sites Web et du contenu de tierce partie (« Contenu de tierce partie ») comme service pour vous. Teligent ne surveille pas, n’examine pas ou ne met pas à jour, et n’a aucun contrôle sur, n’importe quel Contenu de tierce partie ou sites Web de tierce partie. Sauf stipulation expresse contraire, Teligent n’endosse ou n’adopte aucun contenu de tierce partie et ne fait aucune représentation, garantie quant à l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité ou la fiabilité de tout contenu de tierce partie. Si vous utilisez ces liens et le contenu de tierce partie, vous le faites entièrement à vos propres risques. En outre, toute référence à des produits, services, procédés ou autres renseignements par nom commercial, marque de commerce, fabricant, fournisseur ou autre ne constitue pas ou n’implique aucun endossement, parrainage ou recommandation par Teligent.

Vous pouvez trouver des termes et conditions supplémentaires concernant des pages spécifiques de ce site Web. Votre utilisation de ces pages dans ce site Web indique votre accord pour se conformer aux conditions de ces pages. S’il y a des conflits entre les présentes conditions générales et les conditions supplémentaires fournies ailleurs dans ce site Web, les conditions supplémentaires prévaudront.

6. Mises à jour et révisions.

Le contenu de ce site Web est fourni par Teligent comme une commodité pour vous et est sujet à changement sans préavis. Teligent peut, à tout moment et de temps à autre, réviser et mettre à jour ces conditions ainsi que le contenu. Vous reconnaissez et acceptez que vous serez lié par ces mises à jour et révisions et aurez eu l’occasion de les examiner. Nous vous conseillons de visiter régulièrement cette page afin de vous familiariser avec toutes les conditions actuelles et d’examiner ce site en général pour vous familiariser avec les mises à jour et les révisions.

7. Aucune garantie.

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8. Limitation de responsabilité.

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9. Limitations concernant les articles 7 et 8.

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10. Liens hypertextes interdits

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11. Résiliation.

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12. Indemnisation.

Vous acceptez d’indemniser et de tenir non-responsables Teligent et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, directeurs, agents et employés de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocats faits par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de cet Accord, ou de votre violation d’une loi quelconque ou des droits d’une tierce partie. Vous acceptez également d’indemniser Teligent pour chaque et tout dommage que vous pourriez causer à Teligent, à son entreprise ou à son site Web en raison de votre interaction avec ce site Web.

13. Juridiction / Droit applicable. OU Droit judiciaire applicable ???

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14. Divisibilité.

Si une des dispositions du présent accord est jugée invalide ou inexécutable, cette disposition sera retirée et les dispositions restantes seront appliquées.

15. Coordonnées.

Vous pouvez adresser vos questions ou commentaires au sujet de cet Accord ou de ce site Web à Teligent :

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